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Fédéralisme: Européen, mondial en quelques notions

par Alain Genestine 21 Octobre 2007, 18:01 Europe

Vers une Europe Politique Libérale,

Les origines du terme "fédéralisme" viennent du mot latin foedus. Si l’on peut voir un embryon d’Etat fédéral à travers les cités de la grèce antique, il faudra parler d’avantage d’organisation confédéral que fédéral. Le Fédéralisme tel que on l’entend aujourd’hui est issus essentiellement de la Suisse avec, en 1291, son pacte défensif permanent entre cantons qui posera les fondements et sera à l’origine de ce qu’on appellera plus tard la Confédération Helvétique et qui évoluera progressivement vers une forme d’Etat fédéral en adoptant une constitution fédérale en 1848.

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A l’exemple Suisse, il faut ajouter celui des Etats-Unis d’Amériques. D’une certaine manière, c’est la constitution des Etats-Unis de 1787 et son application qui va donner les fondements modernes du Fédéralisme tel qu’il est considéré de nos jour...

Philosophie politique

Avant d’être considéré comme un simple modèle d’organisation politique, le fédéralisme avant tout et en premier lieu une Philosophie, une conception sociale de la vie. Soutenu à forte raison par de nombreuses personnalités tel que l’auteur politique français Alexis de Tocqueville, le moraliste français Montesquieu, ou encore le philosophe allemand Emmanuel Kant pour ne citer que ceux-ci parmis tant d’autres, le fédéralisme connaît en son sein plusieurs courants de pensé et autant de conceptions propres de ce qu’est le fédéralisme.

D’une façon général, on peut dégager deux courants principaux que sont le fédéralisme hamiltonien et le fédéralisme intégral. Le fédéralisme Hamiltonien, dénommé ainsi en raison des idées de l’auteur américain Alexander Hamilton, se base et se focalise pour l’essentiel sur une vision purement démocratique et institutionnelle. Ce qui implique un détachement vis à vis d’idéologies politiques. Les citoyens évoluent à leur gré. Libre à eux de s’organiser comme bon leur semble et de déléguer des compétences plus ou moins importantes aux institutions de leur choix. A contrario, le second courant de pensé a s’être imposé, le fédéralisme intégral ou encore global comme certain le définisse, répond à d’autres considérations. La différence majeure, entre les deux courants, tient au fait que les tenants du fédéralisme intégral soutiennent l’idée d’un fédéralisme non plus purement institutionnel mais aussi et surtout respectant les préceptes d’une philosophie politique. Thèse soutenue par des Auteurs tel que l’utopiste français Eddy Onix ou encore l’auteur russe Aleksander Markovitch Lipiansky ainsi que le politicien français Guy Héraud. Sans pour autant s’opposer , ces courants philosophiques du fédéralisme procurent un visage multiple au fédéralisme.

Intégration géographique

On peut s’accorder à dire que le fédéralisme a pris véritablement son essor en même temps que les Etats-nations en répondant à un besoin. La Suisse comme le Canada ou encore l’Inde, tous ont été par la volonté des choses poussés à épouser un système fédéral pour créer des ensembles politiques solides et assurant à chacune de ses entités fédérées une stabilité salutaire. L’un des intérêts du fédéralisme est la possibilité de réunir au sein d’un même appareil d’Etat des peuples différents dont l’histoire ne les rapproche pas forcément. L’exemple des Etats-Unis a démontré que dans un contexte géopolitique complexe, il est possible de rapprocher des hommes et des femmes sur un espace territorial donné, sans pour autant faire appel à des valeurs communes tel que le partage d’une histoire, d’une langue, d’une religion ou d’une ethnie… Le fédéralisme est donc un système politique adaptable qui permet, contrairement à d’autres systèmes, d’intégrer au cœur d’un même ensemble politique souverain plus facilement des assises territoriales qui rien ne prédestinaient à rapprocher. Les peuples sédentaires dont l’attache à un territoire est très fort sont moins réticents à se joindre à une Fédération qui leur assure une relative indépendance plutôt qu’à intégrer un Etat unitaire dont l’organisation tend à harmoniser les cultures. L’aspect fédéral devient par la force des choses, un système politique dont la nature propre pousse à outre passer les frontières et à rapprocher le plus grand nombre. On voit ainsi se développer plusieurs courants de pensés qui s’emploient à promouvoir la création de nouveaux espaces politiques dont les portés et les partages de pouvoirs diverges selon les cas. Pour illustrer ce phénomène, on peut en premier lieu citer le fédéralisme européen et le fédéralisme mondial.

Fédéralisme européen : De nombreux organismes et personnalités aspirent à la création d’un Etat fédéral européen. L’écrivain français Victor Hugo déjà parlait en son temps des Etats Unis d’Europe. D’autre soutiennent cette idée tel que Altiero Spinelli et Denis de Rougemont. L’Europe économique étant une réalité pour autant l’ensemble politique européen actuel n’est en rien un Etat et tendrait plus à être une confédération, mais il s’agit surtout d’un ensemble institutionnel sui generis. Les partis politiques et les personnalités fédéralistes européennes voient l’Europe fédéral comme une finalité à atteindre. L’Europe d’aujourd’hui doit être réformé en faveur d’une création fédérale. Les institutions s’y prêtent… Cette conception est donc un avenir possible à l’Europe. Le fédéralisme ayant l’avantage d’intégrer plus facilement des Etats différents et plus réticents à la perte de leur souveraineté, cette vision fédérale de l’Europe peut donc aboutir mais il n’en demeure pas moins un projet.

Fédéralisme mondial : Ici l’enjeu est clairement affiché. Ce courant mondialiste souhaite la création d’une Fédération à l’échelle du Monde et propose une gouvernance et une démocratie mondiale. On connaissait déjà l’Organisation des Nations Unis, on désire désormais plus. Les tenants de cette forme de mondialisation ou de globalisation comme l’expriment les pays anglo-saxons, sont très divisés et regroupent plusieurs visions. Le fédéralisme mondial est soutenu par les fédéralistes globalistes ou encore intégralistes qui ont donc une vision très précise de cette futur fédération du monde. D’autre en revanche sont plus détachés et soutiennent surtout l’idée d’un fédéralisme mondial basé sur une démocratie mondiale, respectant le principe de subsidiarité et englobant toutes les nations existantes. De tous ces courants fédéralistes, beaucoup militent en faveur d’une réforme de l’ONU. Certaines organisations se sont entièrement investies dans cette voie c’est notamment le cas du World Federalist Movement.

Définition du Fédéralisme

Il s'agit d'un système politique dans lequel le gouvernement central d'un Etat souverain partage avec des entités fédérées qui forment cet Etat, les diverses compétences constitutionnelles que sont le Législatif, le judiciaires et l’exécutif. Le fédéralisme est un model d'organisation politique dans lequel les activités du gouvernement sont divisées entre les gouvernements régionaux et un gouvernement central, de sorte que chaque type de gouvernement décide sur ses activités. On peut faire une distinction entre le fédéralisme par association et le fédéralisme par ségrégation. Le fédéralisme par association est un système fédéral formé d’après la réunion de plusieurs Etats qui admettent de se soumettre à une autorité supérieure commune. Quant au fédéralisme par ségrégation, il s’agit d’un système fédéral formé à la suite de la dissociation d'un Etat antérieurement unitaire en plusieurs Etats qui admettent toutefois de se soumettre à une autorité supérieure commune. Le fédéralisme est une recherche d’équilibre entre respect des diversités et besoin d’unité, entre séparatisme et mutualité. La souveraineté au sein d’un Etat fédéral fait l’objet d’un partage non hiérarchisé entre un gouvernement central et ses gouvernements provinciaux.

Le fédéralisme d’Hamilton

Né le 11 janvier 1757 sur l'île antillaise de Nevis et mort le 12 juillet 1804 à la suite d'un duel avec le colonel Aaron Burr. Alexander Hamilton fut en son temps Juriste constitutionnaliste, officier militaire mais aussi et surtout Homme politique.

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En 1787, il influença fortement la convention constitutionnelle américaine. L’année suivante, il rédigea au coté de James Madison et de John Jay des articles dans le Federalist Papers afin de promouvoir la nouvelle constitution des Etats Unis. Il fut secrétaire du trésor. Il compte parmis les opposant à la Révolution française de 1789. Il fonda et domina le parti fédéraliste aux Etats Unis d’Amérique Il eut, entre autre, pour adversaires politiques Thomas Jefferson ou encore Aaron Burr. En 1795, il se retira du Trésor puis pratiqua le droit. Puis en 1798, il fit son retour politique en organisant une armée pour se défendre contre les français et leurs alliées les espagnols…

L’histoire lui attribut le titre de Père fondateur des Etats Unis car il fut un fervent défenseur d’un gouvernement centralisé puissant et fédéral, le tout basé sur une large interprétation de la constitution. Sa vision du fédéralisme est devenu une école de pensée politique, on parle de fédéralisme hamiltonien. Ce courant voit le fédéralisme d’Hamilton comme un instrument issus du libéralisme à cause en parti de sa limitation des pouvoirs (le pouvoir arrête le pouvoir, il fut fortement influencé par Montesquieu). Cette forme de fédéralisme favorise l’individualisme d’où un accroissement des droits de citoyenneté tout en limitant le pouvoir des Etats (Etat fédéral et ses Etats fédérés). Le fédéralisme hamiltonien se résume comme étant avant tout un fédéralisme institutionnel démocratique qui repose sur le fonctionnement et l'organisation démocratique des institutions fédérales. A la différence du fédéralisme intégral, le fédéralisme proposé par Hamilton ne se base pas sur des idéologies ou des programmes politiques mais sur la primauté des institutions étatiques émanant des citoyens.